CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
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VUE D’ENSEMBLE
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Totes les novelles fonctionnalités et tos les noveaux otils qui seront ajotés ultérieurement à cette botique seront également assujettis à ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation. Vos povez consulter la version la plus récente des Termini Générales de Vente et d’Utilisation à tot moment sur cette page. Nos nos réservons le droit de mettre à jor, de changer o de remplacer tote partie de ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jor et/o les modifications sur notre site web. Il vos incombe de consulter cette page régulièrement por vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web o votre accès à celui-ci après la publication de tote modification constitue une acception de votre part de ces modifications.
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ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation, vos déclarez que vos avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État o province de résidence, et que vos nos avez donné votre consentement por permettre à tote personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vos acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre o exploiter une quelconque partie du Service o utilisation du Service, o un quelconque accès au Service o contact sur le site web, par le biais duquel le Service est forni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.
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ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATOIONS
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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos prodotti peuvent être modifiés sans préavis.
Nos nos réservons le droit à tot moment de modifier o d’interrompre le Service (ainsi que tote partie o tot contenu du Service) sans préavis et en tot temps.
Nos ne serons pas responsables envers vos o tote autre tierce partie de tote modification de prix, suspension o interruption du Service.
ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains prodotti o services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces prodotti o services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire l’objet de retors o d’échanges conformément à notre Politique de Retor.
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Nos ne garantissons pas que la qualité de tos les prodotti, services, informations, o tote autre marchandise que vos avez obtenue o achetée répondra à vos attentes, ni que tote erreur dans le Service sera corrigée.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATOIONS DE COMPTE
Nos nos réservons le droit de refuser tote commande que vos passez auprès de nos. Nos porrions, à notre seule discrétion, réduire o annuler les quantités achetées par personne, par foyer o par commande. Ces restrictions porraient inclure des commandes passées par o depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/o des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/o d’expédition. Dans le cas où nos modifierions une commande o si nos venions à l’annuler, nos porrions tenter de vos avertir en vos contactant à l’e-mail et/o à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone forni au moment où la commande a été passée. Nos nos réservons le droit de limiter o d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, porraient sembler provenir de marchands, de revendeurs o de distributeurs.
Vos acceptez de fornir des informations de commande et de compte à jor, complètes et exactes por totes les commandes passées sur notre botique. Vos vos engagez à mettre à jor rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, por que nos possions compléter vos transactions et vos contacter si nécessaire.
Por plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retor.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nos porrions vos fornir l’accès à des otils de tierces parties sur lesquels nos n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.
Vos reconnaissez et acceptez le fait que nos fornissons l’accès à de tels otils “tels quels” et “selon la disponibilité”, sans aucune garantie, représentation o condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nos n’aurons aucune responsabilité légale résultant de o liée à l’utilisation de ces otils facultatifs de tiers.
Si vos utilisez les otils facultatifs offerts sur le site, vos le faites à votre propre risque et à votre propre discrétion, et vos devriez consulter les conditions auxquelles ces otils sont offerts par le o les fornisseurs tiers concerné(s).
Nos porrions aussi, à l’avenir, offrir de noveaux services et/o de novelles fonctionnalités sur notre site (incluant de noveaux otils et de novelles ressorces). Ces novelles fonctionnalités et ces noveaux services seront également assujettis à ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, prodotti et services disponibles par le biais de notre Service porraient inclure des éléments provenant de tierces parties.
Les liens provenant de tierces parties sur ce site porraient vos rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nos. Nos ne sommes pas tenus d’examiner o d’évaluer le contenu o l’exactitude de ces sites, et nos ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tot contenu, site web, produit, service o autre élément accessible sur o depuis ces sites tiers.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS
Si, à notre demande, vos somettez des contenus spécifiques (par exemple, por participer à des concors), o si sans demande de notre part, vos envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans o d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par corrier, o autrement (collectivement, “commentaires”), vos nos accordez le droit, en tot temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tot média tot commentaire que vos nos envoyez. Nos ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque por tot commentaire forni; (3) de répondre aux commentaires.
Nos porrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier o supprimer le contenu que nos estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène o autrement répréhensible, o qui enfreint tote propriété intellectuelle o ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation.
Vos vos engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, o d’autres droits personnels o de propriété. Vos convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif o obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique o d’autres logiciels malveillants qui porraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service o tot autre site web associé. Vos ne povez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vos n’êtes pas, o essayer de nos induire nos et/o les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vos êtes entièrement responsable de tos les commentaires que vos publiez ainsi que de leur exactitude. Nos n’assumons aucune responsabilité et déclinons tot engagement quant à tot commentaire que vos publiez o que tote autre tierce partie publie.
ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
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ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se porrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site o dans le Service qui porraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes o des omissions qui porraient être relatives aux descriptions de prodotti, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des prodotti, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nos nos réservons le droit de corriger tote erreur, inexactitude, omission, et de changer o de mettre à jor des informations o d’annuler des commandes, si une quelconque information dans le Service o sur tot autre site web associé est inexacte, et ce, en tot temps et sans préavis (y compris après que vos ayez passé votre commande).
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ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les Termini Générales de Vente et d’Utilisation, il vos est interdit d’utiliser le site o son contenu: (a) à des fins illégales; (b) por inciter des tiers à réaliser des actes illégaux o à y prendre part; (c) por enfreindre tote ordonnance régionale o tote loi, règle o régulation internationale, fédérale, provinciale o étatique; (d) por porter atteinte à o violer nos droits de propriété intellectuelle o ceux de tierces parties; (e) por harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider o discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, o d’un handicap; (f) por somettre des renseignements faux o trompeurs; (g) por téléverser o transmettre des virus o tot autre type de code malveillant qui sera o porrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité o le fonctionnement du Service o de tot autre site web associé, indépendant, o d’Internet; (h) por recueillir o suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) por polluposter, hameçonner, détorner un domaine, extorquer des informations, parcorir, explorer o balayer le web (o tote autre ressorce); (j) à des fins obscènes o immorales; o (k) por porter atteinte o contorner les mesures de sécurité de notre Service, de tot autre site web, o d’Internet. Nos nos réservons le droit de résilier votre utilisation du Service o de tot site web connexe por avoir enfreint les utilisations interdites.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nos ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée o sans erreur.
Nos ne garantissons pas que les résultats qui porraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts o fiables.
Vos acceptez que de temps à autre, nos puissions supprimer le Service por des périodes de temps indéfinies o annuler le Service à tot moment, sans vos avertir au préalable.
Vos convenez expressément que votre utilisation du Service, o votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tos les prodotti et services qui vos sont fornis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) fornis “tels quels” et “selon la disponibilité” por votre utilisation, et ce sans représentation, sans garanties et sans conditions d’aucune sorte, expresses o implicites, y compris totes les garanties implicites de commercialisation o de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
IBIS SAS, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fornisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de tote blessure, perte, réclamation, o de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, o dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement o tos dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte o autre, résultant de votre utilisation de tot service o produit provenant de ce Service, o quant à tote autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service o de tot produit, incluant mais ne se limitant à tote erreur o omission dans tot contenu, o à tote perte o tot dommage de tote sorte décolant de l’utilisation du Service o de tot contenu (o produit) publié, transmis, o autrement rendu disponible par le biais du Service, même si vos avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent. Parce que certains États o certaines juridictions ne permettent pas d’exclure o de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs o accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vos acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger IBIS SAS, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sos-traitants, fornisseurs, stagiaires et employés, quant à tote réclamation o demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par tote tierce partie à cause de o décolant de votre violation de ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation o des documents auxquels ils font référence, o de votre violation de tote loi o des droits d’un tiers.
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Termini Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle o inapplicable, cette disposition porra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de totes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à totes les fins.
Ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par o bien vos o non. Vos povez résilier ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation à tot moment en nos avisant que vos ne sohaitez plus utiliser nos Services, o lorsque vos cessez d’utiliser notre site.
Si nos jugeons, à notre seule discrétion, que vos échoez, o si nos sopçonnons que vos avez été incapable de vos conformer aux modalités de ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation, nos porrions aussi résilier cet accord à tot moment sans vos prévenir à l’avance et vos resterez responsable de totes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (celle-ci étant incluse), et/o nos porrions vos refuser l’accès à nos Services (o à tote partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tot manquement de notre part à l’exercice o à l’application de tot droit o de tote disposition des présentes Termini Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit o à cette disposition.
Ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation o tote autre politique o règle d’exploitation que nos publions sur ce site o relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vos et nos et régissent votre utilisation du Service, et remplacent totes les communications, propositions et tos les accords, antérieurs et contemporains, oraux o écrits, entre vos et nos (incluant, mais ne se limitant pas à tote version antérieure des Termini Générales de Vente et d’Utilisation).
Tote ambiguïté quant à l’interprétation de ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tot autre accord séparé par le biais duquel nos vos fornissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur in Francia.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Vos povez consulter la version la plus récente des Termini Générales de Vente et d’Utilisation à tot moment sur cette page.
Nos nos réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jor, de modifier o de remplacer tote partie de ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jor et les changements sur notre site. Il vos incombe de visiter notre site régulièrement por vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de o votre accès à notre site après la publication de tote modification apportée à ces Termini Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Termini Générales de Vente et d’Utilisation devraient nos être envoyées à hello@dodocraft.fr.